|
Editeur du site
Groupe Casagrande
20, place Saint Martial
33300 Bordeaux
D2C CONSEILS – Société A Responsabilité Limitée au capital de 18.000 Euros
Siège Social : 20 Place Saint Martial – 33300 BORDEAUX – RCS Bordeaux B 415 045 244 – Code APE 741G
RC et Garantie Financière n° 45364 CGPA
N° TVA Intracommunautaire : FR 9441504524400027
Conseiller en Investissement Financiers enregistré sous le n° D008218 auprès de la CNCIF
Association agréer par l’autorité des Marchés Financiers
N° ORIAS : 07003576
D2C IMMO – Société A Responsabilité Limitée au capital de 8.000 Euros
Siège Social : 20 Place Saint Martial – 33300 BORDEAUX – RCS Bordeaux 449 154 814 – Code APE 701 F
N° TVA Intracommunautaire : 1244915481400015
Carte Professionnelle N° 33063-1971 - Garantie Financière : Crédit Agricole Aquitaine
Création et hebergement du site
Web design et développement : IS MEDIA
Hébergement : IS MEDIA
Confidentialités - Données personelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Groupe Casagrande
20, place Saint Martial
33300 Bordeaux
Contact
Responsabilité
Le Groupe Casagrande n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité du Groupe Casagrande ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.groupe-casagrande.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Groupe Casagrande. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express du Groupe Casagrande.
Durée
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Groupe Casagrande sur le site www.groupe-casagrande.fr.
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
|